Le compte rendu officiel

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2008 déposé dans les casiers le 21 août 2008.
I. Décisions du maire
08.008 : Location de bacs roulants pour déchets ménagers sur une période de trois ans
08.009 : Étude de faisabilité pour la mise en accessibilité du patrimoine de la ville de St Nicolas de Port
08.010 : Nettoyage des vitres des bâtiments de la commune
08.011 : Traitement des déchets verts de la ville
08.012 : Exécution d'office des mesures prescrites par arrêté de péril
II Affaires générales
1. Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
III. Finances
1. Dotation communale d'investissement adoptée par le Conseil Général de Meurthe et Moselle - Programme global 2009
2. Subvention annuelle 2008 à l'ADUAN
3. Indemnité de responsabilité des régisseurs d'avances et de recettes
4. Indemnité de conseil du receveur pour la durée du mandat
5. Admission en non valeur
IV. URBANISME
1. Vente d'une bande de terre à COLLIN IMMOBILIER (parking de la poste), section cadastrée AZ n°232 et 235
2. Acquisition parcelle rue du Centre, section cadastrée AW n0467
3. Acquisition bande de terre rue Pierre Jacobi, section cadastrée AB n°490
4. Acquisition bande de terre rue Pierre Jacobi, section cadastrée AB n°486
5. Acquisition bande de terre rue Pierre Jacobi, section cadastrée AB n°487
6. Contournement RD400-A33 de St Nicolas de Port - 2ème phase
V. Travaux
1. Convention d'élimination des déchets issus de l'activité de la commune
2. Avenant au marché d'entretien d'éclairage public
3. Demandes de subventions pour l'aménagement de la rue du 4ème BCP
4. Aménagement de la rue du 4ème BCP : lancement de la maîtrise d'œuvre
VI. Eau et assainissement
1. Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité de l'eau
VII. Personnel
1. Révision du tableau des effectifs
VIII. Informations et questions diverses

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2008 déposé dans les casiers le 3 février 2009.
I. DECISIONS DU MAIRE
08.022 : Avenant n°1 : marché de fabrication et de livraison de repas pour le restaurant scolaire à la société AVENANCE
08.023 : Mission de coordination pour la sécurité et la protection de la santé : aménagement de la rue du 4ème BCP
08.024 : Lot 1 du marché «fournitures de matériels informatiques et logiciels»
08.025 : Budget Service des Eaux : emprunt de 115 000 €
08.026 : Location d'un char pour la fête de la saint Nicolas
08.028 : Contrat d'hébergement pour le séjour de la classe transplantée de l'école Pierre et Marie Curie : année 2008-2009
08.029 : Contrat de transport pour le séjour de la classe transplantée de l'école Pierre et Marie Curie : année 2008-2009

08.030 : Budget Ville: emprunt de 854 000 €
08.031 : Lot 2 du marché «fournitures de matériels informatiques et logiciels»
09.001 : Lot 3 du marché «fournitures de matériels informatiques et logiciels»
09.002 : Maîtrise d'œuvre Mise en lumière de la Basilique de Saint Nicolas de Port
II. FINANCES
1. Débat d'Orientation Budgétaire - Ville
2. Ouverture d'une ligne de trésorerie
3. Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat auprès du Ministère de la Culture
4. Demande de subvention au Conseil Régional au titre de la valorisation du patrimoine et du cadre de vie
5. Demande de subvention au Conseil Général de Meurthe et Moselle au titre du fonds d'aide aux investissements culturels
6. Convention de souscription entre la Ville et la Fondation du Patrimoine
7. Avance sur subvention au CCAS
8. Convention de mise à disposition d'un agent à la MJC
9. Ratios d'avancement de grade

III. EAU ET ASSAINISSEMENT
1. Débat d'Orientation Budgétaire - Service des Eaux
2. Débat d'Orientation Budgétaire - Service Assainissement

IV. TRAVAUX
1. Avant projet sommaire de l'aménagement de la rue du 4ème BCP
2. Marché de travaux de l'aménagement de la rue du 4ème BCP

V. URBANISME
1. Débat autour du PADD
2. Lancement du marché de travaux de l'illumination de la Basilique

VI. ECOLES
1. Barèmes classe transplantée 2008-2009 - Ecole primaire Jean Moulin
2. Renouvellement de convention de mise à disposition d'un agent à l'ASVSN
VII. PERSONNEL
1. Révision du tableau des effectifs
VIII. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2009

I. DECISIONS DU MAIRE
09.013 : Marché d'entretien des regards avaloirs de la ville
09.014 : Marché de maintenance électromécanique des ouvrages d'assainissement
09.018 : Lot 4 du marché « Fournitures de matériels informatiques et logiciels »
09.019 : Avenant au contrat de flotte de téléphonie portable avec la société Orange Business Services
09.020 : Convention d'occupation du logement communal sis 29 rue Charles Courtois à Monsieur Jean François MOREL, instituteur

II. AFFAIRES GENERALES
1. Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

III. FINANCES
1. Compte administratif - Exercice 2008
2. Compte de gestion - Exercice 2008
3. Confirmation de l'affectation de résultat 2008

IV. EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU
1. Compte de résultats - Exercice 2008
2. Compte de gestion - Exercice 2008
3. Confirmation de l'affectation de résultat 2008
ASSAINISSEMENT
4. Compte de résultats - Exercice 2008
5. Compte de gestion - Exercice 2008
6. Confirmation de l'affectation de résultat 2008
7. Approbation du zonage assainissement

8. Contrat pluriannuel d'assainissement avec l'agence de l'eau Rhin-Meuse
9. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau

V. URBANISME
1. Incorporation dans le domaine public de l'allée des Bosquets
2. Incorporation dans le domaine public du clos Jacson
3. Cession de la parcelle AS 0189 située rue de la Belle Source

VI. ECOLES - JEUNESSE - PERISCOLAIRE
1. Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Nouvelle tarification cantine et accueils périscolaires
2. Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dans les écoles de St Nicolas de Port
3. Subvention aux associations dans le cadre du Contrat Éducatif Local
4. Subvention exceptionnelle à la MJC dans le cadre du Contrat Éducatif Local
5. Convention entre la ville de St Nicolas de Port et l'éducation nationale pour l'organisation d'activités impliquant des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportive

VII. VIE ASSOCIATIVE - CULTURE
1. Modification des tarifs de l'école de musique
2. Dossier de demande de subvention pour la restauration de 14 panneaux peints de la Basilique saint Nicolas

VIII. TOURISME
1. Règlement du vide grenier du 15 août
2. Tarification du vide grenier du 15 août
3. Autorisation de procéder à la vente directe et au dépôt vente pour le compte de tiers à l'Office de Tourisme

IX. PERSONNEL
1. Journée de solidarité
2. Révision du tableau des effectifs

X. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux des 19 mai, 25 juin et 6 juillet 2009 déposés dans les casiers le 2 septembre 2009.

I. Décisions du Maire

09.003 : Contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation de progiciels avec la société CIRIL

09.016 : Convention de mise à disposition d'emballages de gaz

09.017 : Etude diagnostic Petite Enfance et Jeunesse

09.021 : Renforcement de la protection incendie du Centre Hospitalier

09.022 : Réfection de la voirie et des trottoirs rue du jeu de paume

09.023 : Avenant n°1 au contrat de fournitures administratives et de bureau et diverses fournitures pour activités pédagogiques et manuelles

09.024 : Transport des élèves de la commune vers l'Atrium de Dombasle sur Meurthe

II. AFFAIRES GENERALES

1. Autorisation au Maire de se porter partie civile - affaire De Carpenterie

III. URBANISME

1. Vente des parcelles sections cadastrées AS n00189 et 0185 sises au lieu-dit La Belle Source

2. Projet de vente des parcelles sections cadastrées Z n° 018, 029, 090, 140, 141, 166 et 167 au lieu-dit des EPN

3. Institution d'un droit de préemption renforcé concernant la zone du Champy

4. Préemption parcelle BD n°0004 zone du Champy appartenant à M. Francis THIEBAUT

5. Préemption parcelle BD n°0004 zone du Champy appartenant à la SCI du Champ

6. Vente de fractions des parcelles BD n°0180 et 0136 située 4 rue du Champy

7. Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter et d'étendre une carrière à Rosières aux Salines - Société Sablières de la Meurthe

IV. FINANCES

1. Dotation communale d'investissement adoptée par le Conseil Général de Meurthe et Moselle - Programme global 2010

2. Décision modificative n°1 - Budget Ville

3. Subvention annuelle 2009 à l'ADUAN

4. Admissions en non valeur

5. Confirmation sur la cession du véhicule 2525 VF 54

V. ECOLES-SPORTS

1. Barèmes classe transplantée Jean Moulin - année scolaire 2009-2010

VI. CULTURE

1. Autorisation d'élimination des documents caducs de la Médiathèque

2. Modification du Règlement Intérieur et des tarifs de la Bibliothèque Médiathèque

VII. INTERCOMMUNALITE

1. Rapport annuel 2008 Syndicat Intercommunal Scolaire

2. Rapport annuel 2008 Syndicat d'épuration de St Nicolas/Varangéville

3. Rapport annuel 2008 Syndicat Intercommunal du Val de Meurthe

4. Rapport annuel 2008 Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

5. Adhésion de la commune de Crévic à la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

VIII. PERSONNEL

1. Révision du tableau des effectifs

VIII. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES