Ordre du Jour du Conseil Municipal du 28 septembre 2010 à 19h00

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2010 déposé dans les casiers le 16 septembre 2010.

DECISIONS DU MAIRE

10.015 : Contrat de maintenance du matériel informatique avec la société Décalog

10.016 : Contrat d’entretien des tours et toitures de la Basilique

10.017 : Contrat de transport classe transplantée école Jean Moulin

10.018 : Contrat d’hébergement classe transplantée école Jean Moulin

10.019 : Convention de collaboration avec la Caisse d’Allocations Familiales

10.020 : Avenant n°1 - Transport des élèves des écoles primaires à l’ATRIUM

10.021 : Avenant n°2 - Fournitures scolaires et diverses fournitures pour activités pédagogiques et manuelles

10.022 : Avenant n°2 - Fournitures administratives et de bureau

10.023 : Contrat de cession de droit avec Nancy Jazz Pulsations

10.024 : Marché d’Assainissement général

10.025 : Marché programme de voiries 2010

10.026 : Programme voiries 2010 - Remplacement de conduites d’eau rue de la Commune

10.027 : Maîtrise d’œuvre travaux d’accessibilité Hôtel de Ville

10.028 : Fourniture et livraison de compteurs d’eau froide pour branchement particulier

II. ENVIRONNEMENT

1. Enquête publique relative à une installation classée - Salines du Midi

2. Convention constitutive d’un groupement de commande pour l’élaboration de la carte du bruit entre Dombasle sur Meurthe / St Nicolas de Port / Varangéville

III. URBANISME - BATIMENTS COMMUNAUX

1. Préemption des lots 6, 10, 12, 19, 20, 21, 24, 25 et 26 des parcelles BD 106 pour 409 m² et BD 133 pour 1309 m²- 8 rue du Champy

2. Acquisition de la parcelle AB 526

3. Vente de l’immeuble situé sur la parcelle AB 1012 sise 9 rue Mercière

4. Classement dans la voirie communale de la rue André Nicolas

5. Participation financière de la FDRAC pour la réalisation du Projet Architectural et Technique du Musée Français de la Brasserie

6. Demande de subvention au Conseil Régional de Lorraine pour la réalisation du Projet Architectural et Technique du Musée Français de la Brasserie

7. Subvention annuelle 2010 à l’ADUAN

IV. FINANCES

1. Décision Modificative n°3 - Budget Ville

2. Encaissement du 2ème prix « concours lumières 2010 »

3. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle

V. EAU - ASSAINISSEMENT ET INTERCOMMUNALITE

1. Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité de l’eau

2. Rapport d’activité 2009 du Syndicat d’épuration Saint Nicolas de Port/Varangéville

3. Rapport d’activité 2009 du Syndicat Intercommunal du Val de Meurthe

4. Rapport d’activité 2009 du Syndicat Intercommunal du Stade

VI. AFFAIRES SCOLAIRES

1. Tarifs classe transplantée 2010-2011 - Ecole Jean Moulin

2. Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dans les écoles de St Nicolas de Port

VII. SPORTS

1. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un éducateur sportif à une association

2. Subvention au Karaté Club Saint Nicolas de Port

VIII. CULTURE

1. Autorisation d’élimination des documents caducs de la Médiathèque

IX. PERSONNEL

1. Révision du tableau des effectifs

X. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES