Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juin 2009 à 20h30

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2009

I. DECISIONS DU MAIRE
09.013 : Marché d'entretien des regards avaloirs de la ville
09.014 : Marché de maintenance électromécanique des ouvrages d'assainissement
09.018 : Lot 4 du marché « Fournitures de matériels informatiques et logiciels »
09.019 : Avenant au contrat de flotte de téléphonie portable avec la société Orange Business Services
09.020 : Convention d'occupation du logement communal sis 29 rue Charles Courtois à Monsieur Jean François MOREL, instituteur

II. AFFAIRES GENERALES
1. Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

III. FINANCES
1. Compte administratif - Exercice 2008
2. Compte de gestion - Exercice 2008
3. Confirmation de l'affectation de résultat 2008

IV. EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU
1. Compte de résultats - Exercice 2008
2. Compte de gestion - Exercice 2008
3. Confirmation de l'affectation de résultat 2008
ASSAINISSEMENT
4. Compte de résultats - Exercice 2008
5. Compte de gestion - Exercice 2008
6. Confirmation de l'affectation de résultat 2008
7. Approbation du zonage assainissement

8. Contrat pluriannuel d'assainissement avec l'agence de l'eau Rhin-Meuse
9. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau

V. URBANISME
1. Incorporation dans le domaine public de l'allée des Bosquets
2. Incorporation dans le domaine public du clos Jacson
3. Cession de la parcelle AS 0189 située rue de la Belle Source

VI. ECOLES - JEUNESSE - PERISCOLAIRE
1. Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Nouvelle tarification cantine et accueils périscolaires
2. Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dans les écoles de St Nicolas de Port
3. Subvention aux associations dans le cadre du Contrat Éducatif Local
4. Subvention exceptionnelle à la MJC dans le cadre du Contrat Éducatif Local
5. Convention entre la ville de St Nicolas de Port et l'éducation nationale pour l'organisation d'activités impliquant des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportive

VII. VIE ASSOCIATIVE - CULTURE
1. Modification des tarifs de l'école de musique
2. Dossier de demande de subvention pour la restauration de 14 panneaux peints de la Basilique saint Nicolas

VIII. TOURISME
1. Règlement du vide grenier du 15 août
2. Tarification du vide grenier du 15 août
3. Autorisation de procéder à la vente directe et au dépôt vente pour le compte de tiers à l'Office de Tourisme

IX. PERSONNEL
1. Journée de solidarité
2. Révision du tableau des effectifs

X. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES