Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 mars 2009 à 20h30

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 12 février 2009.

I. DECISIONS DU MAIRE
09.004 : Transport classe transplantée (mer) - École Jean Moulin - Année scolaire 2008-2009
09.005 : Transport classe transplantée (cirque) - École Jean Moulin - Année scolaire 2008-2009
09.006 : Convention d'adhésion Prévention et Santé au travail
09.007 : Contrat de séjour classe transplantée (cirque) - École Jean Moulin - Année scolaire 2008-2009
09.008 : Contrat de séjour classe transplantée (mer) - École Jean Moulin -
Année scolaire 2008-2009
09.011 : Attribution d'un marche de fabrication et de livraison de repas pour la restauration scolaire à la société AVENANCE

II. FINANCES
1. Reprise anticipée du résultat
2. Mise en place d'une autorisation de programme / crédit de paiement
3. Vote des taux d'imposition
4. Budget Primitif 2009

III. EAU ET ASSAINISSEMENT
1. Reprise anticipée du résultat - Service des Eaux
2. Tarifs 2009 Eau et Assainissement
3. Budget Primitif 2009 - Service des Eaux
4. Reprise anticipée du résultat - Service Assainissement
5. Budget Primitif 2009 - Service Assainissement
6. Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement

IV. TRAVAUX
1. Demande de subvention pour l'aménagement de la rue du 4ème BCP

V. ECOLES - SPORTS
1. Subventions aux coopératives scolaires
2. Subventions aux associations de représentants de parents d'élevas
3. Subvention exceptionnelle à l'école maternelle Marie Marvingt
4. Subventions aux associations sportives

VI. VIE ASSOCIATIVE
1. Subventions aux associations

VII. VIE ECONOMIQUE ET TOURISME
1. Subvention à l'Association des Commerçants et Artisans Portois
2. Subvention à la Confrérie de la Potée Portoise
3. Renouvellement de la convention avec l'Office de Tourisme du Lunévillois
4. Subvention à l'Office de Tourisme du Lunévillois

VIII. PERSONNEL
1. Révision du tableau des effectifs

IX. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES