Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 février 2009 à 20h30

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2008 déposé dans les casiers le 3 février 2009.
I. DECISIONS DU MAIRE
08.022 : Avenant n°1 : marché de fabrication et de livraison de repas pour le restaurant scolaire à la société AVENANCE
08.023 : Mission de coordination pour la sécurité et la protection de la santé : aménagement de la rue du 4ème BCP
08.024 : Lot 1 du marché «fournitures de matériels informatiques et logiciels»
08.025 : Budget Service des Eaux : emprunt de 115 000 €
08.026 : Location d'un char pour la fête de la saint Nicolas
08.028 : Contrat d'hébergement pour le séjour de la classe transplantée de l'école Pierre et Marie Curie : année 2008-2009
08.029 : Contrat de transport pour le séjour de la classe transplantée de l'école Pierre et Marie Curie : année 2008-2009

08.030 : Budget Ville: emprunt de 854 000 €
08.031 : Lot 2 du marché «fournitures de matériels informatiques et logiciels»
09.001 : Lot 3 du marché «fournitures de matériels informatiques et logiciels»
09.002 : Maîtrise d'œuvre Mise en lumière de la Basilique de Saint Nicolas de Port
II. FINANCES
1. Débat d'Orientation Budgétaire - Ville
2. Ouverture d'une ligne de trésorerie
3. Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat auprès du Ministère de la Culture
4. Demande de subvention au Conseil Régional au titre de la valorisation du patrimoine et du cadre de vie
5. Demande de subvention au Conseil Général de Meurthe et Moselle au titre du fonds d'aide aux investissements culturels
6. Convention de souscription entre la Ville et la Fondation du Patrimoine
7. Avance sur subvention au CCAS
8. Convention de mise à disposition d'un agent à la MJC
9. Ratios d'avancement de grade

III. EAU ET ASSAINISSEMENT
1. Débat d'Orientation Budgétaire - Service des Eaux
2. Débat d'Orientation Budgétaire - Service Assainissement

IV. TRAVAUX
1. Avant projet sommaire de l'aménagement de la rue du 4ème BCP
2. Marché de travaux de l'aménagement de la rue du 4ème BCP

V. URBANISME
1. Débat autour du PADD
2. Lancement du marché de travaux de l'illumination de la Basilique

VI. ECOLES
1. Barèmes classe transplantée 2008-2009 - Ecole primaire Jean Moulin
2. Renouvellement de convention de mise à disposition d'un agent à l'ASVSN
VII. PERSONNEL
1. Révision du tableau des effectifs
VIII. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES