Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2020 transmis le 7 décembre 2020.

I. Décisions du maire
20.009 : Restauration de l’accès aux tours de la Basilique et réalisation d’un itinéraire de visite
20.010 : Aménagement de la rue Simon

II. Finances
20201218_01 : Décision modificative n°2 - budget ville
20201218_02 : Ouverture anticipée de crédits d’investissement
20201218_03 : Provision état reste à recouvrer
20201218_04 : Avance subvention CCAS
20201218_05 : Subvention exceptionnelle au CCAS
20201218_06 : Tarifs communaux 2021
20201218_07 : Subvention exceptionnelle à la MJC
20201218_08 : APCP Tour de Brassage
20201218_09 :APCP Aire de loisirs et de détente Arboretum
20201218_10 : APCP Accès aux Tours de la Basilique
20201218_11 : APCP Requalification rue Simon Moycet
20201218_12 : Demande de subvention au titre du FIPD 2021 pour la modification du système de vidéo-protection
20201218_13 : Modification du système de vidéo-protection - demande subvention au CTS
20201218_14 : Demande de subvention à la DRAC pour l’entretien de la toiture de la Basilique
20201218_15 : Demande de subvention à la DRAC pour la reprise d’élément de la charpente de la Basilique

III. Urbanisme
20201218_16 : Avenant n°2 à la convention d’autorisation des droits des sols avec la Communauté de Communes du territoire de Lunéville à Baccarat
20201218_17 : Cession de la parcelle AS 1114 du lot n°1 - allée Nelson Mandela
20201218_18 : Cession de la parcelle AB 111 du lot n°2 - allée Nelson Mandela
20201218_19 : Protocole d'accord concernant la réalisation de l’accès au bâtiment commercial à édifier (NORMA)
20201218_20 : Création et dénomination d'une rue du lotissement la Poncelle

IV. Environnement
20201218_21 : Modification du règlement inférieur des Potagers Portois
20201218_22 : Renouvellement de la convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres avec la fondation « Clara»

V. Vie économique
20201218_23 : Demande d’avis de dérogation au repos hebdomadaire pour 2021 par branche d’activité
20201218_24 : Licence pour non contestation des termes de la marque « saint Nicolas »

VI. Famille
20201218_25 : Tarification des frais de scolarité 2019-2020

VII. Culture
20201218_26 : Autorisation d’élimination des documents caducs de la médiathèque

VIII. Intercommunalité
20201218_27 : Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois 2019
20201218_28 : Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal du Stade 2019

IX. Personnel
20201218_29 : Remboursement forfaitaire de frais aux agents dans l’exercice de leurs fonctions
20201218_30 : Remboursement forfaitaire de frais aux élus dans l’exercice de leurs fonctions
20201218_31 : Rémunération de personnel vacataire, titulaire du permis C (PL)
20201218_32 : Révision du tableau des effectifs

X. Questions diverses

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019 déposé dans les casiers le 10 février 2020

I.    Décisions du maire
19.017 : Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AW 276
20.001 : Contrat d’hébergement pour le séjour de classe transplantée de l’Ecole J. Moulin année 2019-2020
20.002 : Contrat de transport pour le séjour de classe transplantée de ‘Ecole J. Moulin année 2019-2020

II.    Finances et grands projets
20200225_01 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
20200225_02 : Renouvellement de la ligne de trésorerie
20200225_03 : Avance supplémentaire subvention CCAS
20200225_04 : Frais de représentation du Maire 2020
20200225_05 : Requalification de la partie haute de la rue Simon Moycet : demande de subvention DETR
20200225_06 : Accès aux tours de la Basilique : demande de subvention DETR
20200225_07 : Accès aux tours de la Basilique : demande de subvention DSIL 20200225_08 : Accès aux tours de la Basilique : demande de subvention CTS (fonds des communes défavorisées)
20200225_09 : Tour de brassage - Demande de prorogation d’une subvention du Conseil départemental

III.    Associations / culture
20200225_10 : Convention pour le financement d’un emploi aidé à l’AGP basket

IV.    Famille
20200225_11 : Classes transplantées 2019-2020 - Ecole Jean Moulin

V.    Personnel
20200225_12 : Révision du tableau des effectifs

VI.    Questions diverses

Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 29 mars 2019 et du 12 juin 2019 déposés dans les casiers le 10 septembre 2019

I. Décisions du maire
19.005 : Convention Fourrière automobile avec le garage DETRAYE
19.006 : Contrat de maintenance du logiciel cimetière avec la société GESCIME
19007 : Travaux de démolition d’un bâtiment (Baldini)
19.008 : Convention cinémomètre avec Rosières-aux-Salines
19.009 : Accès stand de tir Ville de Lunéville
19.010 : Programme voirie et AEP 2019

II. Finances
20190918_01 : Décision modificative n°2
20190918_02 : Vente véhicule boxer 9361XH54
20190918_03 : Festivités de la saint Nicolas - Subvention de la Région Grand-Est -Appel à Projet 2019
20190918_04 : Implantation de la fibre à Saint Nicolas de Port par la société LOSANGE

III. Eau et assainissement
20190918_05 : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité de l'eau
20190918_06 : Décision modificative n°1 - Service de eau
20190918_07 : Admission en non-valeur - Service de l'eau
20190918_08 : Décision modificative n°1 - Service assainissement
20190918_09 : Admission en non-valeur - Service assainissement
20190918_10 : Transfert des résultats de clôture des budgets eau et assainissement

IV. Travaux
20190918_11 :Règlement de voirie

V. Urbanisme / Bâtiments communaux
20190918_12 : Modification simplifiée du PLU
20190918_13 : Convention de transfert des équipements et espaces communs du lotissement « La Poncelle » avec la société NEXITY
20190918_14 : Vente de parcelle communale rue Pasteur
20190918_15 : Avenant modification contrat de fourniture d’énergie avec Dalkia

VI. Associations / Culture
20190918_16 : Versement d’une subvention à la MJC pour l’activité Volley-Ball
20190918_17 : Autorisation d’élimination des documents caducs de la Médiathèque
20190918_18 : Déclassement et vente de documents caducs de la Médiathèque

VII. Affaires sociales
20190918_19 : Modification de la convention d’occupation de Espace DEFIS avec la CPAM

VIII. Vote d’une motion
20190918_20 : Motion contre la suppression de accueil voyageurs SNCF à la gare de Varangéville - Saint-Nicolas

IX. PERSONNEL
20190918_21 : Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
20190918_22 : Révision du tableau des effectifs

X. Questions diverses

I. Finances
20190329_01 : Reprise anticipée des résultats 2016 - budget principal
20190329_02 : Budget Primitif 2019- budget principal
20190329_03 : Taux d’imposition
20190329_04 : Révision AP/CP - création aire de stationnement Brudchoux
20190329_05 : Révision AP/CP - restauration de la Tour de brassage
20190329_06 : RODP 2019 - opérateurs de communication électronique
20190329_07 : Demande de subvention DRAC pour la restauration du musée français de la brasserie
20190329_08 : Demande de subvention Région Grand Est pour la restauration du musée français de la brasserie
20190329_09 : Demande de subvention Conseil départemental pour la restauration du musée français de la brasserie
20190329_10 : Demande de subvention DRAC pour la restauration de trois œuvres d’art de la Basilique
20190329_11 : Demande de subvention DRAC pour la restauration et la conservation des boiseries de la Basilique de Saint Nicolas de Port
20190329_12 : Demande de subvention DRAC pour entretien des toitures et du paratonnerre de la Basilique
20190329_13 : Demande de subvention au titre de la dotation de Soutien à l’investissement Local - École Pierre et Marie Curie
20190329_14 : Ouverture d’une ligne de trésorerie
20190329_15 : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
20190329_16 : Frais de représentation du maire

II. Eau et Assainissement
20190329_17 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 - budget service de l’eau potable
20190329_18 : Budget primitif 2019 - service de l’eau potable
20190329_19 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2018 - budget service assainissement
20190329_20 : Budget primitif 2019 - service assainissement
20190329_21 : Tarifs eau et assainissement 2019

III. Urbanisme
20190329_22 : Acquisition au titre de la procédure de bien sans maître de la parcelle cadastrée AR 50 la Poncelle
20190329_23 : Acquisition ou titre de la procédure de bien sans maître de la parcelle cadastrée AR 51 la Poncelle

IV. Vie associative / Culture
20190329_24 : Subventions aux associations sportives
20190329_25 : Subventions aux associations culturelles
20190329_26 : Subventions aux associations patriotiques
20190329_27 : Subvention exceptionnelle à l’association la Gaule dombasloise

V. Vie économique
20190329_28 : Subvention aux associations commerçantes et à la vie économique

VI. Famille
20190329_29 : Subvention aux associations de représentants de parents d’élèves - budget 2019
20190329_30 : Versement de subventions aux coopératives scolaires - budget 2019
20190329_31 : Participation financière - IUT Charlemagne

VII. Intercommunalité / Vie du territoire
20190329_32 : Transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois au 1er janvier 2020
20190329_33 : Convention pour l’entretien, le fonctionnement et la gestion des voiries et réseaux et espaces verts des zones d’activités économiques déclarées d’intérêt communautaire
20190329_34 : Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage
20190329_35 : Modification règlement des cimetières

VIII. Personnel
20190329_36 : Révision du tableau des effectifs

IX. Questions diverses

Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2018, déposé dans les casiers le 3 décembre 2018

I. Décisions du maire
18.014 : Convention de dépôt de distributeurs automatiques de boissons et produits multiservices18.015 : Convention d’occupation privative d’un local d’habitation relevant du domaine public à M. et Mme LEBEDEL
18.017 : Contrat de régie publicitaire et mise à disposition d’un minibus
18.018 : Convention d’occupation temporaire d’un terrain, propriété de SNCF réseau
18.019 : Restauration des façades et toitures du Musée Français de la Brasserie
18.020 : Convention d’occupation de la salle de danse à l’Autre Filature
18.021 : Contrat de transport pour le séjour de classe transplantée de l’école Pierre et Marie Curie année 2018-2019
18.022 : Contrat d’hébergement pour le séjour de la classe transplantée de l’école Pierre et Marie Curie année 2018-2019
18.023 : Contrat de transport pour le séjour de classe transplantée de l’école Jean Moulin année 2018-2019
18.024 : Contrat d’hébergement pour le séjour de la classe transplantée de l’école Jean Moulin année 2018-2019
II. Finances
20181218_01 : Décision modificative n°3 - budget ville
20181218_02 : Avance subvention CCAS
20181218_03 : Tarifs communaux 2019
20181218_04 : Autorisation de réaliser des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
20161218_05 : Dotation globale de fonctionnement - validation des longueurs de voirie communale
20181216_06 : Convention pour aménagement de la rue du Haut de Tibly avec le Conseil départemental
III. Eau et assainissement
20181218_07 : Adhésions et retraits de collectivités du Syndicat mixte Départemental d’Assainissement Autonome (SDAA)
IV. Urbanisme
20181218_08 : Cession d’une partie de la parcelle AB n°1088 - lot 3 - allée Nelson Mandela
V. Famille
201812 18_09 : Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dons les écoles de St Nicolas de Port
20181218_10 : Classes transplantées 2018-2019 - École Pierre et Marie Curie et école Jean Moulin
20181218_11 : Renouvellement du contrat enfance jeunesse - période 2018-2021
VI. Culture
20181218_12 : Autorisation d’élimination des documents caducs de la Médiathèque
20181218_13 : Autorisation d’élimination des documents caducs de la Médiathèque au profit du CCAS
VII. Proximité
20181218_14 : Convention de passage entre le parking du vieux marché et la rue Anatole Fronce avec Monsieur Renard
20181218_15 : Conclusion d’une convention fourrière
VIII. Commerces et vie économique
20181218_16 : Indemnisation des commerçants du cœur de ville
20181216_17 : Demande d’avis de dérogation au repos hebdomadaire pour 2019 par branche d’activité
IX. Intercommunalité / Vie du territoire
20181216_18 : Présentation du rapport de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois 2017
20181218_19 : Présentation du rapport du Syndicat Intercommunal du Stade 2017
20181218_20 : Présentation du rapport du Syndicat Intercommunal du Val de Meurthe 2017
20181218_21 : Présentation du rapport du Syndicat Intercommunal à vocation unique de Saint Nicolas de Port / Varangéville 2017
X. Personnel
20181218_22 : Constitution de la société publique locale « gestion locale », approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants
20161218_23 : Rémunération de musiciens intervenant à Ensemble Musical de St Nicolas
20181216_24 : Demande de remise gracieuse
20181218_25 : Révision du tableau des effectifs
XI. Questions diverses