A noter que l'ordre du jour mentionne la date du 4 avril 2011 !!

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 9 février 2012 déposé dans les casiers le 13 mars 2012.

I. Décisions du maire
12.006 : Contrat de maintenance de matériel informatique avec la société SMBI
12.007 : Avenant au contrat de télésurveillance des installations de détection incendie et anti-intrusion des bâtiments communaux
12.008 : Contrat de maintenance des portes et rideaux automatiques avec la société MOSER
12.009 : Prolongation du contrat d’entretien et de gestion préventive de l’éclairage public et des feux tricolores
12.010 : Modification du contrat de transport - Classe transplantée école P. et M. Curie

II. Finances
1. Reprise anticipée du résultat
2. Vote des taux d’imposition
3. Budget Primitif 2012
4. Modification de l’AP/CP - Maison de la Parentalité
5. Cotisation à l’association des maires de Meurthe-et-Moselle

III. Eau et assainissement
1. Reprise anticipée du résultat - Service de l’eau potable
2. Tarifs 2012 Eau et Assainissement
3. Budget Primitif 2012- Service de l’eau potable
4. Reprise anticipée du résultat - Service Assainissement
5. Budget Primitif 2012 - Service Assainissement
6. Adhésion à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement
7. Demande de subvention pour l’étude diagnostic du réseau d’eau potable auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
8. Demande de subvention concernant les travaux sur le réseau d’eau potable auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
9. Demande de subvention concernant les travaux d’assainissement auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
10. Demande de subvention concernant les travaux d’assainissement rue du Champy auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

IV. Urbanisme
1. Vente des parcelles des anciens EPN - Protocole d’accord tripartite
2. Compromis de vente des parcelles des anciens EPN
3. Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
4. Enquête publique relative au projet de contournement de St Nicolas de Port

V. Travaux
1. Règlement Inférieur des Potagers de Saint Nicolas
2. Tarif de mise à disposition des Potagers de Saint Nicolas

VI. Écoles - Jeunesse
1. Subventions aux associations scolaires
2. Convention d’hébergement avec le Lycée Levassor
3. Motions classe passerelle et RASED

VII. Sports
1. Subventions aux associations sportives

VIII. Vie associative
1. Subventions aux associations

IX. Vie économique et tourisme
1. Subventions aux associations
2. Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Lunévillois

X. Personnel
1. Révision du tableau des effectifs
2. Mise à jour des ratios d’avancement de grade

XI. Informations et questions diverses

Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2011 déposé dans les casiers le 7 décembre 2011.

I. Décisions du maire

11.035 : Convention d’adhésion “prévention et santé au travail”

11.036 : Contrat d’hébergement classe transplantée P. et M. Curie

11.037 : Contrat de transport classe transplantée P. et M. Curie

11.038 : Contrat d’hébergement classe transplantée Jean Moulin

11.039 : Contrat de transport classe transplantée Jean Moulin

11.040 : Emprunt budget Ville

11.041 : Contrat d’assistance téléphonique et de maintenance des matériels et logiciels avec la société HOROQUARTZ

11.042 : Contrat de maintenance et d’assistance à l’utilisation de progiciels avec la société CIRIL

II. Affaires générales

1. Désignation de deux représentants au sein de la Commission d’Appels d’Offres

2. Désignation d’un représentant au sein du Comité Syndical du Stade

3. Désignation d’un représentant au sein de la commission mixte Ville/MFB

4. Désignation d’un représentant au sein de l’Ensemble Musical Saint Nicolas

5. Désignation d’un correspondant défense

III. Finances

1. Décision Modificative n°3

2. Avance sur subvention 2012 au CCAS

3. Attribution du marché d’assurances

4. Attribution du marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux

IV. Eau et assainissement, intercommunalité

1. Décision Modificative n°2 - Service Assainissement

2. Adhésions et retraits de collectivités du Syndicat mixte Départemental d’Assainissement autonome

V. Accessibilité

1. Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics

2. Demande de subvention mise en accessibilité

VI. Affaires scolaires

1. Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dans les écoles de St Nicolas de Port

2. Mise en place d’une étude dirigée au sein de l’école primaire Jean Moulin

VII. Personnel

1. Révision du tableau des effectifs

VIII. Informations et questions diverses

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2011 déposé dans les casiers le 20 septembre 2011.

I. Décisions du maire

11.026 : Avenant n°2 - Transport des élèves de la commune vers l’Atrium de Dombasle sur Meurthe

11.027 : Services et matériels de télécommunications mobiles GSM

11.028 : Traitement des déchets verts de la ville

11.029 : Marché d’entretien des regards avaloirs de la ville

11.030 : Marché d’entretien du réseau d’assainissement et des ouvrages annexes

II. FINANCES

1. Taxe d’habitation - Modification du taux de l’abattement général

2. Taxe d’habitation - Institution du taux de l’abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides

3. Taxe d’habitation - Modification des taux de l’abattement obligatoire pour charges de famille

4. Assujettissement à la taxe d’habitation les logements vacants depuis plus de 5 ans

5. Décisions modificative n° 2 - Budget Ville

6. Cotisation à l’association des maires du Canton

7. Lancement du marché des assurances de la ville

8. Cession de véhicule

III. URBANISME ET BATIMENTS COMMUNAUX

1. Vente d’un logement sis 4 rue du centre

2. Projet d’implantation commerciale

3. Lancement du marché d’exploitation de chauffage des bâtiments communaux

4. Convention de partenariat avec l’école nationale supérieure d’architecture de Nancy

IV. TRAVAUX

1. Lancement du marché d’entretien de l’éclairage public de la ville

V. AFFAIRES SCOLAIRES

1. Modification du Règlement Intérieur de la restauration scolaire

2. Modification du Règlement Intérieur de l’accueil du Centre de Loisirs Sans Hébergement

3. Convention d’utilisation d’une salle communale par l’association AGEEM

4. Avenant à la convention avec la ligue de l’enseignement pour les ateliers “Lire et faire lire”

5. Demande de subvention complémentaire au Conseil Général de Meurthe et Moselle - Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse

6. Demande de subvention réserve parlementaire - Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse

VI. SPORTS

1. Subvention exceptionnelle à l’avant-garde Portoise

VII. VIE ASSOCIATIVE

1. Subvention exceptionnelle à l’amicale des Sapeurs Pompiers

2. Subvention exceptionnelle à l’Ensemble Musical saint Nicolas

VIII. AFFAIRES SOCIALES

1. Renouvellement de la convention avec Pôle Emploi

IX. EAU/ASSAINISSEMENT ET INTERCOMMUNALITE

1. Décision modificative n° 1 - Budget assainissement

2. Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité de l’eau

3. Rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

4. Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal du Val de Meurthe

5. Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal du Stade

X. PERSONNEL

1. Convention de mise à disposition d’un agent avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle

2. Révision du tableau des effectifs

XI. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVER5ES

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 avril 2011 déposé dans les casiers le 6 juin

2011.

I. DECISIONS DU MAIRE

11.015 : Travaux de démolition partielle de l’école Jean Moulin avec mise en place de préfabriqués

11.016 : Contrat de location pour l’entretien de la machine à affranchir

11.017 : Contrôle technique pour la démolition partielle de l’école Jean Moulin et mise en place de préfabriqués

11.018 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la démolition partielle de l’école Jean Moulin et mise en place de préfabriqués

11.019 : Programme voirie 2011

11.020 : Remplacement des conduites d’eau et de branchements - Programme voirie 2011

11.021: Pose de collecteurs d’assainissement - Programme voirie 2011

11.022 : Contrat de maintenance et acquisition d’extincteurs

11.023 : Contrat de maintenance désenfumage et alarme incendie

11.024 : Avenant n°2 au contrat n°120 - Standard et postes téléphoniques

11.025 : Etude de faisabilité “Marché Brudchoux”

II. FINANCES

1. Compte administratif - Exercice 2010

2. Compte de gestion - Exercice 2010

3. Confirmation de l’affectation de résultat 2010

4. Modification de la délibération d’AP/CP - M.O. Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse

5. Admissions en non valeur

6. Décision Modificative n°1

7. Ouverture d’une ligne de trésorerie

8. Garantie d’emprunt S.A. d’HLM “Batigère Nord Est”

9. Subvention annuelle à I’ADUAN

III. EAU ET ASSAINISSEMENT EAU

1. Compte de résultats - Exercice 2010

2. Compte de gestion - Exercice 2010

3. Confirmation de l’affectation de résultat 2010

IV. ASSAINISSEMENT

4. Compte de résultats - Exercice 2010

5. Compte de gestion - Exercice 2010

6. Confirmation de l’affectation de résultat 2010

IV. URBANISME

1. Désaffectation et déclassement de l’immeuble d’habitation sis 4 rue du Centre

2. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre

3. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre

4. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre

5. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre

6. Vente d’une parcelle de terrain située 2 rue du Centre et cadastrée AW 467

7. Vente d’une fraction de parking sis 2 rue du Centre

8. Vente d’un délaissé de voirie - Allée de la Chênaie

9. Acquisition d’une fraction de la parcelle BD 004, lots 79 et 80 - 4 rue du Champy

V. ECOLES

1. Convention MJC/Ville - Occupation de locaux scolaires à l’école P. et M. Curie pour l’organisation d’un accueil de loisirs sans hébergement été 2011

VI. VIE ASSOCIATIVE - CULTURE

1. Convention d’occupation d’une salle sise rue Charles Courtois par l’Ensemble Musical Saint Nicolas

2. Convention d’occupation d’un local de la salle des fêtes par la Croix Rouge

VII. TOURISME - VIE ECONOMIQUE

1. Subvention à la confrérie de la Potée Portoise

2. Subvention à l’association des Commerçants et Artisans Portois

VIII. INTERCOMMUNALITE

1. Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal Scolaire

2. Rapport d’activité 2010 du Syndicat d’épuration de Saint Nicolas/Varangéville

3. Avis sur le projet de Schéma départemental de Coopération Intercommunale

IX. PERSONNEL

1. Révision du tableau des effectifs

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 219 février 2011 déposé dans les casiers le 1^er avril 2011

I. DÉCISIONS DU MAIRE

11.004 : Contrat de maintenance et d’assistance à l’utilisation de progiciels avec la société CIRIL

11.005 : Reconduction du contrat de maintenance avec la société SAGE

11.006 : Etude de sol pour le programme de construction de la Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse

11.007 : Contrat avec la société SVP

11.008 : Contrat de maintenance du matériel informatique avec la société DECALOG

11.009 : Attribution dun marché de fabrication et de livraison de repas pour la restauration scolaire à la société AVENANCE

11.010 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

11.011 : Contrôle technique pour la mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

11.012 : Convention de mise à disposition de données du système d’information géographique départemental

11.013 : Convention d’autorisation et d’usage de site “ancien batiment de l’école André Nicolas”

11.014 : Avenant pour mission complémentaire à l’étude de sol pour le programme de construction de la Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse

II. FINANCES

1. Vote des taux d’imposition

2. Cotisation à l’association des Maires de Meurthe et Moselle

III. URBANISME - BATIMENTS COMMUNAUX

1. Avenant n°2 au marché d’exploitation de chauffage

2. Avenant n°3 au marché d’exploitation de chauffage

3. Lancement du marché de travaux école Jean Moulin

4. demande de subvention à la Préfecture de Meurthe et Moselle (DETR) - Travaux école Jean Moulin

IV. ECOLES - SPORTS

1. Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école Jean Moulin

2. Convention d’utilisation d’une piste de course du Centre de Soutien l’Espace par l’association Jogging Athlétic Club

3. Convention de mise à disposition de la salle de la rue de la Charrue

4. Modification de la convention de mise à disposition du complexe sportif Alexandre Belleville

V. VIE ASSOCIATIVE

1. Adhésion à l’association Lorraine Québec

VI. PERSONNEL

1. Révision du tableau des effectifs

2. Mise à jour des ratios d’avancement de grade suite à réforme statutaire de la catégorie B

VII. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES