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Mercredi 16 septembre 2009 3 16 09 2009 18:44

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 Septembre 2009 à 20h30

Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux des 19 mai, 25 juin et 6 juillet 2009 déposés dans les casiers le 2 septembre 2009.

I. Décisions du Maire

09.003 : Contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation de progiciels avec la société CIRIL

09.016 : Convention de mise à disposition d'emballages de gaz

09.017 : Etude diagnostic Petite Enfance et Jeunesse

09.021 : Renforcement de la protection incendie du Centre Hospitalier

09.022 : Réfection de la voirie et des trottoirs rue du jeu de paume

09.023 : Avenant n°1 au contrat de fournitures administratives et de bureau et diverses fournitures pour activités pédagogiques et manuelles

09.024 : Transport des élèves de la commune vers l'Atrium de Dombasle sur Meurthe

II. AFFAIRES GENERALES

1. Autorisation au Maire de se porter partie civile - affaire De Carpenterie

III. URBANISME

1. Vente des parcelles sections cadastrées AS n00189 et 0185 sises au lieu-dit La Belle Source

2. Projet de vente des parcelles sections cadastrées Z n° 018, 029, 090, 140, 141, 166 et 167 au lieu-dit des EPN

3. Institution d'un droit de préemption renforcé concernant la zone du Champy

4. Préemption parcelle BD n°0004 zone du Champy appartenant à M. Francis THIEBAUT

5. Préemption parcelle BD n°0004 zone du Champy appartenant à la SCI du Champ

6. Vente de fractions des parcelles BD n°0180 et 0136 située 4 rue du Champy

7. Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter et d'étendre une carrière à Rosières aux Salines - Société Sablières de la Meurthe

IV. FINANCES

1. Dotation communale d'investissement adoptée par le Conseil Général de Meurthe et Moselle - Programme global 2010

2. Décision modificative n°1 - Budget Ville

3. Subvention annuelle 2009 à l'ADUAN

4. Admissions en non valeur

5. Confirmation sur la cession du véhicule 2525 VF 54

V. ECOLES-SPORTS

1. Barèmes classe transplantée Jean Moulin - année scolaire 2009-2010

VI. CULTURE

1. Autorisation d'élimination des documents caducs de la Médiathèque

2. Modification du Règlement Intérieur et des tarifs de la Bibliothèque Médiathèque

VII. INTERCOMMUNALITE

1. Rapport annuel 2008 Syndicat Intercommunal Scolaire

2. Rapport annuel 2008 Syndicat d'épuration de St Nicolas/Varangéville

3. Rapport annuel 2008 Syndicat Intercommunal du Val de Meurthe

4. Rapport annuel 2008 Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

5. Adhésion de la commune de Crévic à la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

VIII. PERSONNEL

1. Révision du tableau des effectifs

VIII. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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Mercredi 9 septembre 2009 3 09 09 2009 12:41

Commissions municipales du 8 juillet au 21 septembre 2009

Mardi 15 septembre 2009 à 18 h 00 : Commission Urbanisme et Bâtiments communaux
Vente de parcelles ; Droit de préemption Zone du Champy ; Préemptions ; Révision du Plan d’occupation du Sol en Plan Local d’Urbanisme ; Arrêté d’Enquête Publique concernant l’installation classée des Sablières de la Meurthe ; Arrêté Préfectoral engageant la révision partielle du PPRI ; Arrêté Préfectoral déclarant d’utilité publique les travaux nécessaires à la construction du contournement Ouest de Saint Nicolas de Port

Mercredi 16 septembre à 20 h 00 : Commission Eau - Assainissement & Intercommunalité

Rapports d'activité ;  Adhésion de Crévic à la CCPSV


Mercredi 16 septembre 2009 à 18h30 : Commission Ecoles, Jeunesse et Sports


Jeudi 17 septembre 2009 à 20 h 00 : Commission Travaux - Environnement & Cimetière

Point sur les travaux de la rue du 4ème B.C.P. ; Point sur l’aire d’aspiration du Parc Hanus ; Point sur changement Conduite d’eau rue Ch. Courtois

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Dimanche 5 juillet 2009 7 05 07 2009 22:23

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 juillet 2009 à 20h30

I. TOURISME-VIE ASSOCIATIVE
1. Dépôt à l'Institut National de la Propriété industriel des marques "Saint Nicolas", "Le marché de Ssaint Nicolas", "Les fêtes de Saint Nicolas" et "Fête de Saint Nicolas".
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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Dimanche 5 juillet 2009 7 05 07 2009 22:00

Commissions municipales du 26 juin au 6 juillet 2009

Vendredi 3 juillet 2009 à 17 h 30  : commission mixte Ecoles, Jeunesse et Sports et Affaires Sociales
Vendredi 3 juillet 2009 à 18 h 30 : commission Vie Economique, Communication et Tourisme
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Samedi 20 juin 2009 6 20 06 2009 11:13

Don du sang : contre l'homophobie

Pas besoin d'être lesbienne, gay, bi ou trans pour se sentir concerné par l'engagement citoyen attaché à la devise républicaine et ne pas accepter la  discrimination à l'égard des homosexuels qui les exclut du don du sang.

Voici l'article publié par Equinoxe 54 qui invite à signer la pétition en ligne
www.equinoxe54.com/dondusang

Equinoxe Nancy Lorraine lance une pétition pour ne plus exclure les homosexuels du don du sang.
Depuis des année, l'Etablissement Français du Sang affirme être en manque cruel de stock et en appelle jusque dans les médias.
Etrangement, il fait la fine bouche en excluant du don du sang une catégorie de citoyens, les homosexuels masculins.
Nous dénonçons avec force la position rétrograde et infondée en matière de santé publique, que cautionne le Ministère de la Santé, en refusant le don de sang des personnes homosexuelles. Notre orientation sexuelle nous frappe-t-elle donc d’infamie ? Il y a bien longtemps pourtant que les pouvoirs publics, les grandes associations de prévention du SIDA ont dit qu’il était stupide de parler de catégories à risques, que la seule chose importante, c’était la prise de risque.
Est-il plus à risque d’être homosexuel, fidèle et en couple stable, ou hétéro volage, n’utilisant jamais de préservatif, de peur que sa femme ne les trouve ?

Rappelons par ailleurs que Xavier Bertrand en juillet 2006, puis madame Bachelot elle-même, en décembre 2007, alors tous deux Ministres, s’étaient engagés à ouvrir le don du sang aux homosexuels. Non contents de bafouer leur engagement respectif et de cautionner une discrimination, ils amalgament homosexualité et séropositivité, ce que nous ne pouvons que condamner avec force, tout comme l’ensemble des associations qui font au quotidien de la prévention du SIDA.
Il est temps d’avoir un discours cohérent en matière de prévention, de responsabilisation et de santé publique.
C’est pourquoi, nous demandons que le don du sang soit ouvert aux homosexuels dès maintenant, pour que chacun puisse accomplir ce don de soi, cet acte de générosité.

Cette question, loin d’être seulement une question scientifique et de santé, est avant tout, un choix politique et éthique.
Exclure contre toute réalité scientifique les homosexuels masculins du don du sang, c'est une véritable homophobie d'État.
Pour en finir avec cette discrimination insupportable, Equinoxe appelle à signer la pétition que nous venons de mettre en ligne : www.equinoxe54.com/dondusang

 Cet appel préfigure un débat public que mettra en place l'association dès la rentrée qui sera organisé avec les acteurs de santé, de prévention, les associations des droits de l'homme, de lutte contre les discrimination, les élus…
L'équipe d'Equinoxe Nancy Lorraine www.equinoxe54.com
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Samedi 20 juin 2009 6 20 06 2009 10:58

Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juin 2009 à 20h30

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2009

I. DECISIONS DU MAIRE
09.013 : Marché d'entretien des regards avaloirs de la ville
09.014 : Marché de maintenance électromécanique des ouvrages d'assainissement
09.018 : Lot 4 du marché « Fournitures de matériels informatiques et logiciels »
09.019 : Avenant au contrat de flotte de téléphonie portable avec la société Orange Business Services
09.020 : Convention d'occupation du logement communal sis 29 rue Charles Courtois à Monsieur Jean François MOREL, instituteur

II. AFFAIRES GENERALES
1. Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

III. FINANCES
1. Compte administratif - Exercice 2008
2. Compte de gestion - Exercice 2008
3. Confirmation de l'affectation de résultat 2008

IV. EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU
1. Compte de résultats - Exercice 2008
2. Compte de gestion - Exercice 2008
3. Confirmation de l'affectation de résultat 2008
ASSAINISSEMENT
4. Compte de résultats - Exercice 2008
5. Compte de gestion - Exercice 2008
6. Confirmation de l'affectation de résultat 2008
7. Approbation du zonage assainissement

8. Contrat pluriannuel d'assainissement avec l'agence de l'eau Rhin-Meuse
9. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau

V. URBANISME
1. Incorporation dans le domaine public de l'allée des Bosquets
2. Incorporation dans le domaine public du clos Jacson
3. Cession de la parcelle AS 0189 située rue de la Belle Source

VI. ECOLES - JEUNESSE - PERISCOLAIRE
1. Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Nouvelle tarification cantine et accueils périscolaires
2. Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dans les écoles de St Nicolas de Port
3. Subvention aux associations dans le cadre du Contrat Éducatif Local
4. Subvention exceptionnelle à la MJC dans le cadre du Contrat Éducatif Local
5. Convention entre la ville de St Nicolas de Port et l'éducation nationale pour l'organisation d'activités impliquant des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportive

VII. VIE ASSOCIATIVE - CULTURE
1. Modification des tarifs de l'école de musique
2. Dossier de demande de subvention pour la restauration de 14 panneaux peints de la Basilique saint Nicolas

VIII. TOURISME
1. Règlement du vide grenier du 15 août
2. Tarification du vide grenier du 15 août
3. Autorisation de procéder à la vente directe et au dépôt vente pour le compte de tiers à l'Office de Tourisme

IX. PERSONNEL
1. Journée de solidarité
2. Révision du tableau des effectifs

X. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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Vendredi 19 juin 2009 5 19 06 2009 20:45

Commissions municipales du 27 mars au 26 juin 2009

  • Jeudi 18 juin 2009 à 17h00 : Commission Eau - Assainissement & Intercommunalité
    • Buget Service de l'Eau ; Buget Service de l'Assainissement  ; Zonage de l'assainissement ;Contrat avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse ; Inondation sous-sol particulier
  • Mercredi 17 juin 2009 à 18 H 00 : Commission Urbanisme et Bâtiments Communaux
    • Lotissements ; Salle de bains ; Offre d'achat  Zone du Champy
  • Mardi 12 Mai 2009 à 20 h 00 : Commission mixte Travaux - Nouvelles Technologies
    • Convention MEMONET
  • Mardi 12 mai 2009 : commission écoles
  • Lundi 11 mai 2009 à 18h30 (initialement mardi 5 mai 2009 - reportée) : Commission Vie Economique
    • Guide pratique 2009 ; Terrasses d'été
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Dimanche 7 juin 2009 7 07 06 2009 22:55

Elections au Parlement européen du 7 juin 2009

Les résultats Portois

 

Nombre

% Inscrits

% Votants

Inscrits

5388

 

 

Abstentions

3568

66,22

 

Votants

1820

33,78

 

Blancs ou nuls

78

1,45

4,29

Exprimés

1742

32,33

95,71

Résultats par liste

 

Voix

%

M. Joseph DAUL (LMAJ)

397

22,79

Mme Catherine TRAUTMANN (LSOC)

325

18,66

Mme Sandrine BELIER (LVEC)

266

15,27

M. Jean-François KAHN (LCMD)

219

12,57

M. Bruno GOLLNISCH (LFN)

150

8,61

M. Yvan ZIMMERMANN (LEXG)

123

7,06

Mme Hélène FRANCO (LCOP)

69

3,96

M. Antoine WAECHTER (LAUT)

65

3,73

M. Christophe BEAUDOUIN (LDVD)

58

3,33

M. Jean-Pierre GERARD (LDVD)

42

2,41

Mme Claire ROCHER (LEXG)

23

1,32

M. François GUERIN (LAUT)

4

0,23

M. Fabien TSCHUDY (LAUT)

1

0,06

Si la majorité présidentielle est en tête à Saint-Nicolas, son résultat est bien inférieur à celui de 2004 où les listes UMP UDF DD d'alors dépassaient les 30%.
On peut noter que l'ensemble des votes de gauche est majoritaire. Les socialistes, deuxièmes, perdent 14 points que l'on pourrait croire retrouver dns la liste Kohn-Bendit ! C'est un échec retentissant pour le parti dirigé par Martine Aubry dont on soit rappeler qu'elle est la fille de Jacques Delors.
Malgré les sondages et l'étiquette du Maire portois, le parti de Bayrou obtient même 3 voix de moins qu'en 2004.
Ceci n'est qu'un clin d'oeil quand on observe qu'un électeur sur 3 seulement a voté : avec 500 électeurs de plus, ce sont 100 suffrages de moins qui se sont exprimés.

Pour mémoire, les résultats de 2004 :

 

Nombre

% Inscrits

% Votants

Inscrits

4 892

 

 

Abstentions

3 011

61,55

 

Votants

1 881

38,45

 

Blancs ou nuls

50

1,02

2,66

Exprimés

1831

32,33

97,34

Et les listes
 M. Pierre  MOSCOVICI (LPS) 593 32,39
 M. Joseph  DAUL (LUMP) 234 12,78
 M. Bruno  GOLLNISCH (LFN) 227 12,4
 Mme Nathalie  GRIESBECK (LUDF) 222 12,12
 M. J.Louis  MILLET (LDD) 121 6,61
 Mme Marie-Anne  ISLER-BEGUIN (LVE) 111 6,06
 Mme Christiane  NIMSGERN (LXG) 73 3,99
 Mme Fabienne  POURRE (LPC) 53 2,89
 M. Dominique  MARCINEK (LDV) 43 2,35
 M. Antoine  WAECHTER (LEC) 41 2,24
 M. Patrick  MERCK (LDV) 32 1,75
 M. Pierre  MONZANI (LDD) 25 1,37
 M. Georges  HOFFMANN (LXG) 19 1,04
 M. Patrick  ROHER (LDV) 17 0,93
 M. Bruno  MEGRET (LXD) 14 0,76
 M. Bruno  SCHMITT (LDV) 4 0,22
 M. J.Philippe  ALLENBACH (LDV) 2 0,11


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Vendredi 20 mars 2009 5 20 03 2009 14:15

Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 mars 2009 à 20h30

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 12 février 2009.

I. DECISIONS DU MAIRE
09.004 : Transport classe transplantée (mer) - École Jean Moulin - Année scolaire 2008-2009
09.005 : Transport classe transplantée (cirque) - École Jean Moulin - Année scolaire 2008-2009
09.006 : Convention d'adhésion Prévention et Santé au travail
09.007 : Contrat de séjour classe transplantée (cirque) - École Jean Moulin - Année scolaire 2008-2009
09.008 : Contrat de séjour classe transplantée (mer) - École Jean Moulin -
Année scolaire 2008-2009
09.011 : Attribution d'un marche de fabrication et de livraison de repas pour la restauration scolaire à la société AVENANCE

II. FINANCES
1. Reprise anticipée du résultat
2. Mise en place d'une autorisation de programme / crédit de paiement
3. Vote des taux d'imposition
4. Budget Primitif 2009

III. EAU ET ASSAINISSEMENT
1. Reprise anticipée du résultat - Service des Eaux
2. Tarifs 2009 Eau et Assainissement
3. Budget Primitif 2009 - Service des Eaux
4. Reprise anticipée du résultat - Service Assainissement
5. Budget Primitif 2009 - Service Assainissement
6. Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement

IV. TRAVAUX
1. Demande de subvention pour l'aménagement de la rue du 4ème BCP

V. ECOLES - SPORTS
1. Subventions aux coopératives scolaires
2. Subventions aux associations de représentants de parents d'élevas
3. Subvention exceptionnelle à l'école maternelle Marie Marvingt
4. Subventions aux associations sportives

VI. VIE ASSOCIATIVE
1. Subventions aux associations

VII. VIE ECONOMIQUE ET TOURISME
1. Subvention à l'Association des Commerçants et Artisans Portois
2. Subvention à la Confrérie de la Potée Portoise
3. Renouvellement de la convention avec l'Office de Tourisme du Lunévillois
4. Subvention à l'Office de Tourisme du Lunévillois

VIII. PERSONNEL
1. Révision du tableau des effectifs

IX. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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Jeudi 12 mars 2009 4 12 03 2009 21:56

Commissions municipales du 13 février au 26 mars 2009

  • Mercredi 11 mars 2009 à 18h30 : Commission Eau - Assainissement & Intercommunalité
  • Mardi 10 mars 2009 à 20h30 : Commission Ecoles - Jeunesse et Sports
    • Subventions aux assoc. sportives, de parents d'élèves et aux coop d'école
  • Mardi 24 février 2009 : Commission Vie associative, Fêtes, Culture et Jumelage
    • Statue de San Salvo ; Comité des Fêtes ; Jumelage ; Marché de Noël
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