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Les résultats (à confirmer) pour Saint Nicolas :
c'est Le Pen qui arrive en tête avec près d'un point d'avance sur Hollande.
| Saint Nicolas de Port |
Bureau 1 |
Bureau 2 |
Bureau 3 |
Bureau 4 |
Bureau 5 |
Bureau 6 |
Total | % |
| Joly | 22 | 15 | 14 | 7 | 11 | 8 | 77 | 1,9 |
| Le Pen | 233 | 155 | 191 | 181 | 163 | 203 | 1126 | 27,1 |
| Sarkozy | 190 | 120 | 146 | 119 | 179 | 200 | 954 | 22,9 |
| Mélenchon | 91 | 65 | 47 | 54 | 49 | 75 | 381 | 9,2 |
| Poutou | 19 | 7 | 7 | 6 | 11 | 7 | 57 | 1,4 |
| Arthaud | 10 | 4 | 4 | 4 | 2 | 4 | 28 | 0,7 |
| Cheminade | 3 | 2 | 0 | 1 | 1 | 3 | 10 | 0,2 |
| Bayrou | 82 | 51 | 37 | 47 | 66 | 82 | 365 | 8,8 |
| Dupont-Aignan | 17 | 6 | 11 | 8 | 13 | 13 | 68 | 1,6 |
| Hollande | 211 | 159 | 172 | 185 | 199 | 167 | 1093 | 26,3 |
A noter que l'ordre du jour mentionne la date du 4 avril 2011 !!
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 9 février 2012 déposé dans les casiers le 13 mars 2012.
I. Décisions du maire
12.006 : Contrat de maintenance de matériel informatique avec la société SMBI
12.007 : Avenant au contrat de télésurveillance des installations de détection incendie et anti-intrusion des bâtiments communaux
12.008 : Contrat de maintenance des portes et rideaux automatiques avec la société MOSER
12.009 : Prolongation du contrat d’entretien et de gestion préventive de l’éclairage public et des feux tricolores
12.010 : Modification du contrat de transport - Classe transplantée école P. et M. Curie
II. Finances
1. Reprise anticipée du résultat
2. Vote des taux d’imposition
3. Budget Primitif 2012
4. Modification de l’AP/CP - Maison de la Parentalité
5. Cotisation à l’association des maires de Meurthe-et-Moselle
III. Eau et assainissement
1. Reprise anticipée du résultat - Service de l’eau potable
2. Tarifs 2012 Eau et Assainissement
3. Budget Primitif 2012- Service de l’eau potable
4. Reprise anticipée du résultat - Service Assainissement
5. Budget Primitif 2012 - Service Assainissement
6. Adhésion à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement
7. Demande de subvention pour l’étude diagnostic du réseau d’eau potable auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
8. Demande de subvention concernant les travaux sur le réseau d’eau potable auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
9. Demande de subvention concernant les travaux d’assainissement auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
10. Demande de subvention concernant les travaux d’assainissement rue du Champy auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
IV. Urbanisme
1. Vente des parcelles des anciens EPN - Protocole d’accord tripartite
2. Compromis de vente des parcelles des anciens EPN
3. Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
4. Enquête publique relative au projet de contournement de St Nicolas de Port
V. Travaux
1. Règlement Inférieur des Potagers de Saint Nicolas
2. Tarif de mise à disposition des Potagers de Saint Nicolas
VI. Écoles - Jeunesse
1. Subventions aux associations scolaires
2. Convention d’hébergement avec le Lycée Levassor
3. Motions classe passerelle et RASED
VII. Sports
1. Subventions aux associations sportives
VIII. Vie associative
1. Subventions aux associations
IX. Vie économique et tourisme
1. Subventions aux associations
2. Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Lunévillois
X. Personnel
1. Révision du tableau des effectifs
2. Mise à jour des ratios d’avancement de grade
XI. Informations et questions diverses
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2011 déposé dans les casiers le 25 janvier 2012.
I. Décisions du maire
11.043 : Indemnité de préemption Mme Renée LEMOY
11.044 : Marché de fournitures administratives, scolaires et papier
11.045 : Prolongation du contrat d’entretien et de gestion préventive de l’éclairage public et des feux tricolores
12.001 : Contrat avec la société SVP
12.002 : Participation à l’opération “Pass Pro Tourisme en Meurthe et Moselle”
12.003 : Contrat de maintenance de l’installation de détection incendie de la Basilique
12.004 : Contrat de télésurveillance des installations de détection incendie et anti intrusion des bâtiments communaux
12.005 : Contrat de maintenance de l’ensemble campanaire de la Basilique
II. Affaires générales
1. Modification de la composition de la Commission d’Appels d’Offres
III. Finances
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2012
2. Autorisation d’ouverture de crédits en investissement avant le vote du Budget Primitif 2012
3. Rémunération complémentaire - Maison de la Parentalité
4. Indemnité de conseil allouée au receveur
IV. Eau et assainissement
1. Débat d’Orientation Budgétaire - Service de l’eau
2. Débat d’Orientation Budgétaire - Service assainissement
V. Personnel
1. Révision du tableau des effectifs
VI. Informations et questions diverses
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale.
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2011 déposé dans les casiers le 7 décembre 2011.
I. Décisions du maire
11.035 : Convention d’adhésion “prévention et santé au travail”
11.036 : Contrat d’hébergement classe transplantée P. et M. Curie
11.037 : Contrat de transport classe transplantée P. et M. Curie
11.038 : Contrat d’hébergement classe transplantée Jean Moulin
11.039 : Contrat de transport classe transplantée Jean Moulin
11.040 : Emprunt budget Ville
11.041 : Contrat d’assistance téléphonique et de maintenance des matériels et logiciels avec la société HOROQUARTZ
11.042 : Contrat de maintenance et d’assistance à l’utilisation de progiciels avec la société CIRIL
II. Affaires générales
1. Désignation de deux représentants au sein de la Commission d’Appels d’Offres
2. Désignation d’un représentant au sein du Comité Syndical du Stade
3. Désignation d’un représentant au sein de la commission mixte Ville/MFB
4. Désignation d’un représentant au sein de l’Ensemble Musical Saint Nicolas
5. Désignation d’un correspondant défense
III. Finances
1. Décision Modificative n°3
2. Avance sur subvention 2012 au CCAS
3. Attribution du marché d’assurances
4. Attribution du marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
IV. Eau et assainissement, intercommunalité
1. Décision Modificative n°2 - Service Assainissement
2. Adhésions et retraits de collectivités du Syndicat mixte Départemental d’Assainissement autonome
V. Accessibilité
1. Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics
2. Demande de subvention mise en accessibilité
VI. Affaires scolaires
1. Tarification des frais de scolarité des enfants non portois scolarisés dans les écoles de St Nicolas de Port
2. Mise en place d’une étude dirigée au sein de l’école primaire Jean Moulin
VII. Personnel
1. Révision du tableau des effectifs
VIII. Informations et questions diverses
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2011 déposé dans les casiers le 15 novembre 2011.
I. Décisions du maire
11.031 : Location de bacs roulants pour déchets ménagers
11.032 : Nettoyage des vitres des bâtiments de la commune
11.033 : Maintenance de l’ascenseur et du monte-plat de la salle des fêtes
11.034 : Pourvoi en cassation affaire Hogard/ville de 5f Nicolas de Port
II. Finances
1. Cession de véhicule services techniques
2. Convention de mécénat d’entreprise
3. Institution de la taxe d’aménagement
III. Urbanisme et bâtiments communaux
1. Protocole tripartite
2. Compromis de vente - Entrepôts pétroliers de Nancy
IV. Travaux - cimetière
1. Renouvellement du contrat de concession avec GRDF
2. Modification des tarifs des concessions du cimetière
V. Affaires scolaires
1. Barèmes classe transplantée école Jean Moulin
2. Barèmes classe transplantée école Pierre et Marie Curie
VI. Personnel
1. Protocole d’accord relatif à l’aménagement du temps de travail des agents de la commune et du CCAS
VII. Informations et questions diverses
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2011 déposé dans les casiers le 20 septembre 2011.
I. Décisions du maire
11.026 : Avenant n°2 - Transport des élèves de la commune vers l’Atrium de Dombasle sur Meurthe
11.027 : Services et matériels de télécommunications mobiles GSM
11.028 : Traitement des déchets verts de la ville
11.029 : Marché d’entretien des regards avaloirs de la ville
11.030 : Marché d’entretien du réseau d’assainissement et des ouvrages annexes
II. FINANCES
1. Taxe d’habitation - Modification du taux de l’abattement général
2. Taxe d’habitation - Institution du taux de l’abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides
3. Taxe d’habitation - Modification des taux de l’abattement obligatoire pour charges de famille
4. Assujettissement à la taxe d’habitation les logements vacants depuis plus de 5 ans
5. Décisions modificative n° 2 - Budget Ville
6. Cotisation à l’association des maires du Canton
7. Lancement du marché des assurances de la ville
8. Cession de véhicule
III. URBANISME ET BATIMENTS COMMUNAUX
1. Vente d’un logement sis 4 rue du centre
2. Projet d’implantation commerciale
3. Lancement du marché d’exploitation de chauffage des bâtiments communaux
4. Convention de partenariat avec l’école nationale supérieure d’architecture de Nancy
IV. TRAVAUX
1. Lancement du marché d’entretien de l’éclairage public de la ville
V. AFFAIRES SCOLAIRES
1. Modification du Règlement Intérieur de la restauration scolaire
2. Modification du Règlement Intérieur de l’accueil du Centre de Loisirs Sans Hébergement
3. Convention d’utilisation d’une salle communale par l’association AGEEM
4. Avenant à la convention avec la ligue de l’enseignement pour les ateliers “Lire et faire lire”
5. Demande de subvention complémentaire au Conseil Général de Meurthe et Moselle - Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse
6. Demande de subvention réserve parlementaire - Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse
VI. SPORTS
1. Subvention exceptionnelle à l’avant-garde Portoise
VII. VIE ASSOCIATIVE
1. Subvention exceptionnelle à l’amicale des Sapeurs Pompiers
2. Subvention exceptionnelle à l’Ensemble Musical saint Nicolas
VIII. AFFAIRES SOCIALES
1. Renouvellement de la convention avec Pôle Emploi
IX. EAU/ASSAINISSEMENT ET INTERCOMMUNALITE
1. Décision modificative n° 1 - Budget assainissement
2. Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité de l’eau
3. Rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
4. Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal du Val de Meurthe
5. Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal du Stade
X. PERSONNEL
1. Convention de mise à disposition d’un agent avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle
2. Révision du tableau des effectifs
XI. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVER5ES
lundi 29 août à 17h30 : Commission Finance
mardi 30 août à 18h30 : Commission transversale écoles, bâtiments communaux et travaux
vendredi 16 septembre 2011 à 18 h 15 : Commission Travaux – Environnement & Cimetière
mardi 20 septembre 2011 à 18 h 30 à l’espace DEFIS : Commission Ecoles, Jeunesse et Sports
mercredi 21 septembre 2011 à 18 h 30 : Commission Eau-Assainisssement-Intercommunalité
vendredi 23 septembre 2011 à 18 h 00 : Commission Urbanisme
date prévues des conseils municipaux : entre le 25 et le 30 septembre et entre le 21 et le 25 novembre
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 avril 2011 déposé dans les casiers le 6 juin
2011.
I. DECISIONS DU MAIRE
11.015 : Travaux de démolition partielle de l’école Jean Moulin avec mise en place de préfabriqués
11.016 : Contrat de location pour l’entretien de la machine à affranchir
11.017 : Contrôle technique pour la démolition partielle de l’école Jean Moulin et mise en place de préfabriqués
11.018 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la démolition partielle de l’école Jean Moulin et mise en place de préfabriqués
11.019 : Programme voirie 2011
11.020 : Remplacement des conduites d’eau et de branchements - Programme voirie 2011
11.021: Pose de collecteurs d’assainissement - Programme voirie 2011
11.022 : Contrat de maintenance et acquisition d’extincteurs
11.023 : Contrat de maintenance désenfumage et alarme incendie
11.024 : Avenant n°2 au contrat n°120 - Standard et postes téléphoniques
11.025 : Etude de faisabilité “Marché Brudchoux”
II. FINANCES
1. Compte administratif - Exercice 2010
2. Compte de gestion - Exercice 2010
3. Confirmation de l’affectation de résultat 2010
4. Modification de la délibération d’AP/CP - M.O. Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse
5. Admissions en non valeur
6. Décision Modificative n°1
7. Ouverture d’une ligne de trésorerie
8. Garantie d’emprunt S.A. d’HLM “Batigère Nord Est”
9. Subvention annuelle à I’ADUAN
III. EAU ET ASSAINISSEMENT EAU
1. Compte de résultats - Exercice 2010
2. Compte de gestion - Exercice 2010
3. Confirmation de l’affectation de résultat 2010
IV. ASSAINISSEMENT
4. Compte de résultats - Exercice 2010
5. Compte de gestion - Exercice 2010
6. Confirmation de l’affectation de résultat 2010
IV. URBANISME
1. Désaffectation et déclassement de l’immeuble d’habitation sis 4 rue du Centre
2. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre
3. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre
4. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre
5. Vente d’un logement sis 4 rue du Centre
6. Vente d’une parcelle de terrain située 2 rue du Centre et cadastrée AW 467
7. Vente d’une fraction de parking sis 2 rue du Centre
8. Vente d’un délaissé de voirie - Allée de la Chênaie
9. Acquisition d’une fraction de la parcelle BD 004, lots 79 et 80 - 4 rue du Champy
V. ECOLES
1. Convention MJC/Ville - Occupation de locaux scolaires à l’école P. et M. Curie pour l’organisation d’un accueil de loisirs sans hébergement été 2011
VI. VIE ASSOCIATIVE - CULTURE
1. Convention d’occupation d’une salle sise rue Charles Courtois par l’Ensemble Musical Saint Nicolas
2. Convention d’occupation d’un local de la salle des fêtes par la Croix Rouge
VII. TOURISME - VIE ECONOMIQUE
1. Subvention à la confrérie de la Potée Portoise
2. Subvention à l’association des Commerçants et Artisans Portois
VIII. INTERCOMMUNALITE
1. Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal Scolaire
2. Rapport d’activité 2010 du Syndicat d’épuration de Saint Nicolas/Varangéville
3. Avis sur le projet de Schéma départemental de Coopération Intercommunale
IX. PERSONNEL
1. Révision du tableau des effectifs
mardi 8 juin à 18h00 : Commission Travaux environnement Cimetière
mardi 28 juin à 18h30 : Commission Eau – Assainissement et Intercommunalité
mardi 28 juin à 19h30 : Commission Finance
mercredi 29 juin à 18h00 : Commission Urbanisme
Les commissions précédentes sont là : commissions-municipales
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 219 février 2011 déposé dans les casiers le 1er avril 2011
I. DÉCISIONS DU MAIRE
11.004 : Contrat de maintenance et d’assistance à l’utilisation de progiciels avec la société CIRIL
11.005 : Reconduction du contrat de maintenance avec la société SAGE
11.006 : Etude de sol pour le programme de construction de la Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse
11.007 : Contrat avec la société SVP
11.008 : Contrat de maintenance du matériel informatique avec la société DECALOG
11.009 : Attribution dun marché de fabrication et de livraison de repas pour la restauration scolaire à la société AVENANCE
11.010 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville
11.011 : Contrôle technique pour la mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville
11.012 : Convention de mise à disposition de données du système d’information géographique départemental
11.013 : Convention d’autorisation et d’usage de site “ancien batiment de l’école André Nicolas”
11.014 : Avenant pour mission complémentaire à l’étude de sol pour le programme de construction de la Maison de la Parentalité, de l’Enfance et de la Jeunesse
II. FINANCES
1. Vote des taux d’imposition
2. Cotisation à l’association des Maires de Meurthe et Moselle
III. URBANISME - BATIMENTS COMMUNAUX
1. Avenant n°2 au marché d’exploitation de chauffage
2. Avenant n°3 au marché d’exploitation de chauffage
3. Lancement du marché de travaux école Jean Moulin
4. demande de subvention à la Préfecture de Meurthe et Moselle (DETR) - Travaux école Jean Moulin
IV. ECOLES - SPORTS
1. Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école Jean Moulin
2. Convention d’utilisation d’une piste de course du Centre de Soutien l’Espace par l’association Jogging Athlétic Club
3. Convention de mise à disposition de la salle de la rue de la Charrue
4. Modification de la convention de mise à disposition du complexe sportif Alexandre Belleville
V. VIE ASSOCIATIVE
1. Adhésion à l’association Lorraine Québec
VI. PERSONNEL
1. Révision du tableau des effectifs
2. Mise à jour des ratios d’avancement de grade suite à réforme statutaire de la catégorie B
VII. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES